Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 001/CCM-G-2024 1. La Cour Constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’Etat, afin de financer ses activités 2024, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la Fourniture de produits alimentaires […]

Avis de Manifestation d’Intérêt N° 2024-01/CCM Mise à jour du répertoire des fournisseurs ou prestataires au titre de l’exercice 2024 Le présent Avis de Manifestation d’Intérêt (AMI) a pour objectif de sélectionner des personnes physiques et morales en vue de mettre à jour au niveau de la Cour constitutionnelle du Mali, le répertoire ou la […]

Appel d’offres ouvert n° 0001/CCM – SG du 27/02/2023 relatif à la fourniture de repas de restauration destinées aux agents de sécurité permanents et autres rencontres au compte de la cour constitutionnelle (Marché à clientèle). 1. La Cour constitutionnelle a sollicité et obtenu des fonds du Budget National – Exercice 2023, afin de financer ses […]

Demande de renseignements et de prix à compétition ouverte n° 002/CCM-G-2023. 1. La cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer ses activités 2022, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture de produits alimentaires […]

Demande de renseignements et de prix à compétition ouverte n° 001/CCM-G-2023. 1. La cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer ses activités 2023, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à l’entretien et nettoyage des bâtiments […]

Avis de Manifestation d’Intérêt N° 2023-01/CCM Mise à jour du répertoire des fournisseurs ou prestataires au titre de l’exercice 2023 Le présent Avis de Manifestation d’Intérêt (AMI) a pour objectif de sélectionner des personnes physiques et morales en vue de mettre à jour au niveau de la Cour constitutionnelle du Mali, le répertoire ou la […]

Avis de Manifestation d’intérêt n° 2022-01/CCM Mise à jour du répertoire au titre de l’exercice 2022 Le présent Avis de Manifestation d’Intérêt (AMI) a pour objectif de sélectionner des personnes physiques et morales en vue de mettre à jour au niveau de la Gestion de la Cour constitutionnelle du Mali, le répertoire ou la liste […]

Demande de renseignements et de prix à Compétition Ouverte N°004.CCM-G-2021. 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture des véhicules de services […]

Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 003.CCM-G-2021. 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture d’habillement pour audiences […]

Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 002.CCM-G-2021 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif aux Travaux de rénovation et réaménagement […]

Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 001.CCM-G-2021 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture de pièces de […]

Avis de Manifestation d’Intérêt N° 2020-01/CCM Mise à jour du répertoire au titre de l’exercice 2020 Le présent Avis de Manifestation d’Intérêt (AMI) a pour objectif de sélectionner des personnes physiques et morales en vue de mettre à jour au niveau de la Gestion de la Cour Constitutionnelle du Mali, le répertoire ou la liste […]

1. Cet Avis d’appel d’offres fait suite à l’Avis Général de Passation des Marchés 2. La Cour Constitutionnelle a obtenu des fonds du Budget national exercice 2018, afin de financer les activités liées à l’élection présidentielle de 20 et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché de SERVICE DE […]

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° : 001/2015/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali  invite, par le présent appel d’offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 18 du décret n° 08-485/P-RM du 11 août 2008 portant procédures de passation, d’exécution et de règlement  des marchés publics et des délégations de service public à présenter leurs offres sous […]

N°005/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un appel d’offres en vue de conclure un marché pour le traitement informatique des résultats des Elections Présidentielles et Législatives 2013. Le financement est assuré par le Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections). Le dossier d’appel d’offres peut être obtenu auprès du Gestionnaires de la Cour Constitutionnelle […]

N°001/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali a obtenu du Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections), le financement pour l’achat de fourniture et matériel pour l’élection 2013. Une partie de ces sommes accordées au titre de ce projet sera utilisée pour effectuer les paiements prévus dans le cadre de l’exécution du marché relatif à la […]

N°002/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali a obtenu du Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections), le financement pour la réalisation de : service de transport des Conseillers et des déléguées de la Cour Constitutionnelle. Une partie de ces sommes accordées au titre de ce projet sera utilisée pour effectuer les paiements prévus dans le cadre […]

N°001/2012/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un Appel d’offres en vue de conclure un marché pour la fourniture de : quinze (15) micro-ordinateurs avec antivirus Kaspersky Internet Security 2012 et accessoires (haut-parleur PC, webcam, casque..) neufs de dernière génération avec imprimantes et onduleurs, deux (2) photocopieuses numériques neuves de dernières génération plus accessoires pour le […]

N°003/2012/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un Appel d’offres en vue de conclure un marché pour le traitement informatique des résultats du referendum et des élections présidentielles et législatives 2012. Le financement est assuré par le Budget National, Exercice 2012. Le dossier d’appel d’offres peut être obtenir auprès du Gestionnaire de la Cour Constitutionnelle […]

N°004/2012/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un Appel d’offres en vue de conclure un marché pour la fourniture de : service de transport en un lot unique des Conseillers et des délégués de la Cour Constitutionnelle dans les régions (jusqu’au niveau communal) lors du référendum et du premier tour de l’élection présidentielle 2012. Le marché […]

N°002/2012/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un Appel d’offres en vue de conclure un marché pour la fourniture de 8.800 Tee-shirt, 4 400 Casquettes, 2 200 Sacs et 20 Badges tous marqués  » COUR CONSTITUTIONNELLE DU MALI  » en lot unique. Le financmeent est assuré par le Budget National, Exercice 2012. Le dossier d’appel d’offres peut être obteni […]

La Cour Constitutionnelle du Mali lance un appel d’offres en vue de conclure un marché pour les travaux de badigeonnage des murs (intérieur, de clôture et bâtiments annexes), lavage des carreaux (extérieur) et divers travaux de reprise de dallage de la cour du Palis de la Cour Constitutionnelle du Mali en un seul lot. Le […]

La Cour Constitutionnelle du Mali lance un appel d’offres en vue de conclure un marché pour la dératisation, la désinsectisation et désinfection des locaux du Palais de la Cour Constitutionnelle du Mali en un seul lot. Le financement est assuré par le Budget National Exercice 2011. Le dossier d’appel d’offres peut être obtenu auprès du […]

La Cour Constitutionnelle du Mali, lance un appel d’offres en vue de conclure un marché pour la dératisation la désinsectisation et la des infections des locaux du Palais de la Cour Constitutionnelle du Mali en un seul lot. Le financement est assure par le Budget National Exercice 2010. Le dossier d’appel d’offres peut être obtenu […]

1. Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali invite, par le présent appel d’offres les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 17 du Décret N°95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics et dont la liste est ci-jointe, à présenter leurs offres sous pli fermé, pour la fourniture de motos au […]

1. Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali invite, par le présent appel d’offres les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 17 du Décret N°95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé, pour la fourniture de : Service d’assainissement et d’entretien des locaux du […]

1. Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali, invite par le présent Appel d’Offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 17 udu Décret n°95-401-/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé, pour la fourniture de neuf voitures particulières de haut standing et deux […]

AAO N°: CCM/2007/2002 1- Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali invite, par le présent appel d’offres les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de I’Article 17 du Décret N° 95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé pour fourniture de : service de transport des […]

AAO N° : CCM/2007/003 1. Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali invite, par le présent appel d’offres les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 17 du Décret N°95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé, pour fourniture de : 8 800 Tee-shirts, 4 […]

AOO N° : 001 Le Président de la Cour Constitutionnelle du Mali invite, par le présent appel d’offres les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 17 du Décret N°95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé pour la fourniture de : Vingt (20) micro-ordinateurs de […]